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Conditions Générales de Vente

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Nous vous invitons à consulter les Conditions Générales de Vente que vous vous engagez à accepter lors de la validation de votre commande.

Edition du Site
Le site bababahri.com est édité par la société NeoMediterranea SAS, société par actions simplifiée au capital de 5.000 euros, dont le siège social est situé 102 Rue Amelot 75011 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro d’identification unique Paris B 878 975 911 RCS Numéro de TVA IntraCommunautaire FR11878975911 (ci-après dénommée « NeoMediterranea »)

Créateur et responsable publication
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Directeur de la publication : habib Bahri pour NeoMediterranea.

Nous contacter
Par email : contact@bababahri.com – Par Téléphone : (+33) 6 79 86 10 11

Objet 
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre la société NeoMediterranea et les clients de son site Internet bababahri.com  qui permet de passer des commandes de produits destinés à être livrés à domicile. L’adhésion pleine et entière aux conditions générales de vente, développées ci-dessous en vingt cinq (25) articles est nécessaire et indispensable pour pouvoir passer une commande. En conséquence, l’acheteur/acheteuse ne pourra se prévaloir d’une opposabilité sur une clause quelconque, la passation d’une commande faisant office d’une acceptation expresse de celles-ci. Elles régiront donc les relations entre NeoMediterranea et toute personne physique majeure non commerçante, à l’occasion de la vente de produits proposés le site bababahri.com, pour une livraison en France et dans tous les pays de l’Union Européenne et sur demande sur des pays hors Union Européenne.

Article 1 : Pleine capacité du client
L’acheteur/acheteuse reconnait avoir la pleine capacité à s’engager au titre des présentes conditions générales de vente lorsqu’il ou elle passe des commandes sur le site bababahri.com. L’acheteur/acheteuse reconnait également être une personne physique majeure non commerçante agissant pour ses besoins personnels.

Article 2 : Identifiant et compte client
Lors de la première commande l’acheteur/acheteuse choisit et saisit différents éléments dont un nom d’utilisateur, une adresse email et un mot de passe. Un contrôle d’unicité de l’identifiant est alors effectué par le système. Ce mot de passe, strictement confidentiel sera demandé à chaque transaction à L’acheteur/acheteuse. L’acheteur/acheteuse accepte de prendre soin de cet identifiant ; l’acheteur/acheteuse devra signaler immédiatement et par écrit toute perte afin de dégager votre responsabilité. En cas de perte ou d’oubli de son mot de passe, L’acheteur/acheteuse peut cliquer sur un lien « si vous avez oublié votre mot de passe » et saisir son adresse électronique. L’acheteur/acheteuse recevra par e-mail un lien pour réinitialiser un nouveau mot de passe dès lors que son adresse électronique sera reconnue.

Article 3 : Résiliation du compte utilisateur
NeoMediterranea se réserve le droit de mettre fin à tout moment à un compte utilisateur en cas d’usage abusif de celui-ci.
De son côté, l’acheteur / acheteuse pourra supprimer son compte utilisateur par simple envoi d’un e-mail à l’attention de la société au travers de l’adresse contact@bababahri.com. NeoMediterranea s’engage alors à effacer le compte utilisateur ainsi que toutes les informations et données s’y rattachant.

Article 4 : Produits
La liste et les caractéristiques des produits proposés le site bababahri.com sont susceptibles d’être modifiées et adaptées à tout moment pour mieux répondre aux attentes de l’acheteur/acheteuse et/ou en fonction des stocks disponibles. Les informations relatives aux produits sont accessibles en cliquant sur la désignation ou la photographie du produit. Ces indications sont destinées, sans être exhaustives, à informer l’acheteur/acheteuse de la façon la plus complète possible sur les caractéristiques essentielles des produits. Les produits proposés sur le site bababahri.com sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. Les produits sont disponibles aux prix et aux conditions proposés tant qu’ils sont présents sur le site bababahri.com (dans la limite des stocks disponibles). Les photos et vidéos des produits présentés sur le site n’ont pas de valeur contractuelle.

Article 5 : Prix des Produits
Les prix de vente des produits commercialisés sur le site bababahri.com sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais de livraison. Ils tiennent compte de la TVA française en vigueur. Tout changement du taux de TVA français sera répercuté immédiatement sur nos prix.  NeoMediterranea peut modifier à tout moment les prix des produits proposés sur le site. Les prix en vigueur sont ceux indiqués sur le site au moment de la confirmation de la commande. Les prix indiqués lors de la confirmation de commande comprennent la participation forfaitaire aux frais de livraison.

Article 6 : Promotions
NeoMediterranea pourra proposer des promotions à certaines périodes ou sur certains produits, identifiés sur le site bababahri.com.
Pour que l’offre s’applique, le code promotionnel devra être saisi dans le détail du panier et le panier devra être mis à jour pour la prise en compte du code. Les promotions ne s’appliquent que sur le prix des produits et non sur le prix du transport des produits. Les codes fournis par la société ont une durée de vie limitée, précisée lors du lancement de la promotion par la société et ne s’appliquent pas aux frais de livraison. L’acheteur / l’acheteuse sera informé(e) si certains produits sont exclus de la promotion en cours.

Article 7 : Passation de la commande

  • 7.1 Enregistrement de la commande
    Les commandes en ligne ne se font que par le biais du site bababahri.com qui présente une sélection des produits de NeoMediterranea.
    Les commandes faites par courrier ou par téléphone ne sont pas prises en compte. Tous les produits commandés sur le site bababahri.com font l’objet d’un récapitulatif (votre panier) avant que l’acheteur/acheteuse ne soit invité à confirmer sa commande en indiquant l’adresse de la boutique relais ou l’adresse de la livraison à domicile ainsi que le mode de livraison. Le règlement du prix des produits rend la commande définitive sous réserve de l’application de l’article 7.3 ci-après. NeoMediterranea se réserve le droit de refuser toute commande d’un acheteur / acheteuse  avec lequel/laquelle il existerait un litige relatif à une commande antérieure. NeoMediterranea se réserve également le droit de refuser toute commande présentant une quantité anormale d’un même produit.
  • 7.2 Confirmation de la validation de la commande, préparation de la commande
    Avant de finaliser sa commande, l’acheteur / acheteuse déclare avoir pris connaissance et accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des Conditions Générales de Vente. NeoMediterranea confirme à l’acheteur/acheteuse la validation de sa commande suite au click sur le bouton commander ou payer. La confirmation est envoyée à l’acheteur/acheteuse par courrier électronique en indiquant un numéro de commande, toutes les informations que l’acheteur/acheteuse donne lors de la prise de commande l’engagent et notamment celles concernant le destinataire de la commande (nom, adresse,…) et toutes anomalies générées de ce fait ne pourraient être mises à la charge de NeoMediterranea dans le cas où il serait dans l’impossibilité d’exécuter la commande et de la mener à bonne fin. A cet effet, l’acheteur/acheteuse veillera à s’assurer que le destinataire ou un représentant de celui-ci soit présent le jour de la livraison. Dès que le produit est expédié, l’acheteur/acheteuse recevra un mail du transporteur lui indiquant le numéro de suivi du colis ainsi qu’un lien permettant à l’acheteur/acheteuse de consulter en temps réel l’acheminement du colis sur son site. Pour plus de détails consulter l’article modalités de livraison des produits
  • 7.3 Conditions d’annulation de commande
    S’agissant de produits périssables, le délai de rétractation des articles L 121-20 et suivants du Code de la Consommation ne s’appliquent pas cependant l’acheteur/acheteuse a la possibilité d’annuler votre commande sous certaines conditions. Le délai dans lequel l’acheteur/acheteuse peut annuler sa commande est fixé à 24h après le règlement effectué sous réserve que la commande n’ait pas déjà été expédiée. Une fois la commande expédiée, l’acheteur/acheteuse ne peut plus l’annuler. Après vérification du respect de cette condition, l’acheteur/acheteuse sera remboursé(e) par un chèque ou virement dans les trente (30) jours suivant la vérification.
    Exceptionnellement, un article annoncé disponible sur notre site pourrait être indisponible après l’enregistrement définitif de la commande de l’acheteur/acheteuse. En cas d’indisponibilité du (des) produits(s) après passation de la commande, l’acheteur / acheteuse en sera averti(e) par courrier électronique envoyé par NeoMediterranea. Il lui sera alors proposé les différentes options énoncées ci-après. Un contact téléphonique peut également avoir lieu afin de convenir  de l’une des solutions suivantes :

    • L’envoi dans un délai ultérieur du produit manquant ou indisponible
    • Le remplacement par un ou des produits au choix de l’acheteur / l’acheteuse d’une valeur équivalente (valeur cumulée si remplacement par plusieurs produits).
    • La livraison des autres produits disponibles commandés est effectuée sans délai et le produit manquant sera expédié dès que possible.
    • Le remboursement du ou des produits manquants.
    • L’annulation totale de la commande dans le cas d’une commande unitaire. A l’annulation de sa commande, NeoMediterranea s’engage à rembourser l’acheteur / l’acheteuse dans un délai maximal de trente (30) jours du montant à compter de la date de débit du compte bancaire de l’acheteur / l’acheteuse. Le contrat conclu entre l’acheteur/acheteuse et NeoMediterranea relatif au produit indisponible sera automatiquement résolu, chacune des parties étant libérée de ses obligations.
    • L’annulation partielle de la commande dans le cas d’une commande multiple. Dans le cas d’une commande de plusieurs produits, l’acheteur / acheteuse ne pourra pas demander l’annulation de l’ensemble de sa commande au motif qu’un des produits est indisponible et se verra proposer le solutions listées auparavant.

Article 8 : Paiement de la commande

Le paiement en ligne se fait par carte bancaire exclusivement. L’acheteur / l’acheteuse renseignera alors des données exactes, complètes et non frauduleuses lors du paiement de la commande. Pour cela, l’acheteur/acheteuse choisira son type de carte (carte bleue, VISA, Mastercard, American Express), saisira son numéro de carte, sa date d’expiration ainsi que le code cryptogramme associé (composé des trois chiffres situés au dos de votre carte bancaire) puis il ou elle validera ses données ou commander. L’acheteur/acheteuse garantit qu’il est pleinement capable et autorisé(e) à utiliser la carte bancaire et qu’il ou elle dispose des fonds suffisants, sur le compte bancaire rattaché à la carte bancaire utilisée, pour le paiement de sa commande. Afin d’apporter le service le plus fiable et le plus sécurisé à l’acheteur/acheteuse, nous avons choisi le système de paiement STRIPE. Les saisies sont cryptées (cryptage SSL) pour circuler en toute sécurité et confidentialité. Aucune donnée de paiement n’est stockée sur notre site bababahri.com. NeoMediterranea ne détient à aucun moment les coordonnées bancaires de l’acheteur / acheteuse, lesquelles sont uniquement et provisoirement conservées par STRIPE. La demande de paiement de l’acheteur/acheteuse est envoyée en temps réel sur le système de paiement sécurisé STRIPE : la banque s’assure que la carte bancaire de l’acheteur/acheteuse est valide (pas d’erreur de saisie, pas d’opposition), confirme l’enregistrement de votre règlement en  délivrant un numéro de transaction à l’acheteur/acheteuse ou bien informe que la transaction est refusée à l’acheteur/acheteuse. Le compte de l’acheteur/acheteuse est débité du montant de sa commande. Une facture détaillée émise par la société est transmise à l’acheteur/acheteuse au moment de l’expédition de la commande.

Article 9 : Modalité de livraison des produits

  • 9.1 Généralités
    NeoMediterranea livre ses produits en France et dans tous les pays de l’Union Européenne et peut, sur demande, livrer dans n’importe quel pays après étude et validation des modalités douanières avec l’acheteur et acheteuse. Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande de l’acheteur / acheteuse. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. NeoMediterranea ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. La réception des produits est matérialisée par une signature du client sur le système de contrôle du transporteur. A la livraison, l’acheteur/acheteuse est tenu(e) de vérifier attentivement l’état du colis et des produits avant acceptation et de le refuser s’il est manifestement endommagé. L’acheteur / acheteuse devra ouvrir le colis à réception afin d’en vérifier l’état. L’acheteur / acheteuse devra immédiatement notifier sur le bon de livraison toutes réserves. Tout produit réceptionné sans réserve sera alors réputé conforme et ne pourra donner lieu à l’application de la garantie légale de conformité (Article 12 ci-après). En aucun cas un incident survenu lors du transport ne pourra engager la responsabilité de NeoMediterranea.
  • 9.2 Livraison Baba Bahri
    Une livraison en direct est possible dans Paris intra-muros pendant la période du confinement. Le coût de la transaction est fixé à 5 euros. L’acheteur / acheteuse est invitée à choisir ce mode de livraison en cliquant sur l’icône associé. Il se vera contacté en direct pour coordonner la livraison du produit. Il devra se munir de la muni de la documentation suivante lors de la reception de la livraison :

    • courrier électronique de confirmation de sa commande
    • pièce d’identité
    • la carte bancaire ayant servi au paiement
    • si l’un des justificatifs ne peut être présenté, aucune commande et colis ne pourra être remis au client (e)
  • 9.3 Livraison à domicile
    A tout moment, l’acheteur/acheteuse est informé(e) du suivi de sa commande à l’aide du numéro de suivi et du lien du transporteur qui lui ont été communiqués au moment de l’expédition.

    • Pour les livraisons par Colissimo : La commande est déposée directement dans la boîte aux lettres du destinataire si ses dimensions le permettent. Dans le cas contraire, un avis de mise à disposition est déposé dans la boîte aux lettres pour indiquer au destinataire l’adresse de retrait de sa commande. En cas d’absence de boîte aux lettres ou d’inaccessibilité à celle-ci à l’adresse de livraison indiquée, la commande sera déposée en point de retrait et réputée réalisée. Le transporteur ne prendra pas contact avec le destinataire. Si l’acheteur/acheteuse n’est pas le destinataire, il lui appartient de le prévenir qu’un colis est à sa disposition dans le point de retrait indiqué sur votre suivi de colis.
    • Pour les livraisons par Chronopost : La livraison nécessite la présence du destinataire qui signe un avis de réception. En cas d’absence, un avis de mise à disposition est déposé dans la boîte aux lettres du destinataire. En cas d’absence de boîte aux lettres ou d’inaccessibilité à celle-ci à l’adresse de livraison indiquée, le numéro de téléphone mobile de l’expéditeur de la commande pourra être utilisé. En cas d’absence de réponse, la livraison est réputée réalisée. Le colis ne sera pas présenté une deuxième fois. Si vous n’êtes pas le destinataire, il vous appartient de le prévenir qu’un colis est à sa disposition dans le point de retrait indiqué sur votre suivi de colis.

Dans tous les cas et pour des raisons liées à la nature périssable du produit, il est fortement conseillé d’aller le retirer au point de retrait indiqué par le transporteur dans les 24h ouvrées muni de l’avis de passage et d’une pièce d’identité. A défaut d’avoir retiré le colis dans le délai susvisé, NeoMediterranea ne pourra être tenu responsable d’une éventuelle dégradation des produits. Si le destinataire ne se manifeste pas dans le délai indiqué ou dans le cas où le colis serait réexpédié à NeoMediterranea, la livraison sera considérée comme réalisée et aucun remboursement ni aucune réexpédition du produit à une autre adresse ne sera effectuée. En cas d’adresse de livraison incomplète ou erronée ou de non retrait du colis, obligeant le transporteur à retourner le(s) produit(s) commandé(s), les frais supplémentaires engendrés par ce manquement ou cette erreur seront supportés en totalité par l’acheteur/acheteuse.

Dans le cas où l’adresse du domicile correspondrait à un établissement public (hôpital..) ou à un établissement privé (entreprise, clinique, maison de retraite…) et que le colis ne pourrait être remis en mains propres au destinataire, la livraison sera alors considérée comme réalisée à partir du moment où le colis aura été remis à l’accueil ou au service de l’établissement dédié à la réception des marchandises.

  • 9.4 Retrait en point Relai
    • Chronopost: livraison en point relai choisi par l’acheteur / acheteuse
    • Colissimo: livraison en point relai choisi par l’acheteur / acheteuse
    • Mondial Relay: livraison en point relai choisi par l’acheteur / acheteuse
  • 9.5 Délais de livraison
    Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs et n’ont pas valeur contractuelle, ils correspondent aux délais moyens de traitement et de livraison. out retard de livraison ne peut donner droit à l’annulation de la commande ou à une quelconque indemnité. Les délais de livraison tiennent compte du délai de préparation dans nos ateliers ainsi que du délai d’acheminement du transporteur. Afin que ces délais soient respectées, l’acheteur / acheteuse devra s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

    • Par Colissimo (en France) :
      Délai de préparation : 1 à 2 jours ouvrés pour toute commande reçue avant 13h00
      Délai d’acheminement : 2 à 3 jours ouvrables
      Délai de livraison total à compter de la date de confirmation de la commande : 3 à 5 jours ouvrables.
    • Par Chronopost (en France):
      Délai de préparation : 1 jour ouvré pour toute commande reçue avant 13h00
      Délai d’acheminement : 1 jour ouvrable
      Délai de livraison total à compter de la date de confirmation de la commande : 1 à 2 jours ouvrables.

Les commandes sont réceptionnées du lundi au vendredi (hors jours fériés). Les commandes passées le samedi et le dimanche sont traitées le lundi ou le mardi selon le stock disponible. Jours ouvrés de nos ateliers : du lundi au vendredi, hors jours fériés. Jours ouvrables pour les transporteurs : du lundi au samedi, hors jours fériés.

NeoMediterranea met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison. Toutefois, NeoMediterranea ne saurait être tenue pour responsable des éventuels retards de livraison dus à une fête majeure à fort trafic de livraison (Noël, Saint Valentin, Fête des Mères…) ou à tout cas de force majeure. Pendant les périodes de fort pic d’activité des transporteurs (fêtes de fin d’année, Saint Valentin…), le délai d’acheminement peut-être prolongé. Néanmoins, si le délai de livraison est dépassé de dix (10) jours, l’acheteur / acheteuse pourra dénoncer le contrat de vente en ligne en adressant à NeoMediterranea un courrier recommandé avec avis de réception dans un délai de soixante (60) jours ouvrés à compter de la date de livraison du produit indiqué dans l’email de confirmation de la commande.

Article 10 : Dégustation

Par le seul fait de valider sa commande sur le site internet  bababahri.com l’acheteur / acheteuse renonce expressément au bénéfice de l’article 1587 du Code Civil, qui ne prévoit la conclusion ferme et définitive de la vente de vin, d’huile et de tout autre produit alimentaire dont l’usage est de goûter avant d’acheter, qu’après dégustation et agrément du l’acheteur / acheteuse.

Article 11 : Réclamations et Non Conformités
NeoMediterranea met tout en œuvre afin de satisfaire au mieux l’acheteur / acheteuse. Dans ce cadre, si vous avez une réclamation à faire, vous pouvez l’envoyer par courrier à l’adresse suivante : NeoMediterranea SAS, 102 Rue Amelot 75011 Paris, contact@bababahri.com ou directement via la rubrique « Nous contacter » sur notre site bababahri.com en précisant le numéro de commande concernée. Si le produit n’a pas été livré, pour toute autre raison que le cas de force majeure ou les cas susvisés (absence du destinataire, informations erronées…), la vente pourra être résolue et l’acheteur pourra obtenir restitution de son prix, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. Nous vous rappelons que vous bénéficiez de la garantie légale de conformité prévue aux articles L211-4 et suivants du code de la consommation et de la garantie légale relative aux conséquences des défauts ou vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du code civil. Le remboursement se fera par chèque ou par virement. En raison de la nature des produits disponibles sur le site, lesquels sont pour des produits artisanaux et alimentaires, les photographies des produits proposés à la vente sur le site ne sont qu’indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de la société, notamment pour défaut de conformité. Si un l’acheteur / acheteuse estime que le ou les produits commandés sont défectueux, endommagés ou non conformes à ce qui avait été convenu dans la commande, il devra expliquer par écrit à NeoMediterranea SAS, 102 RUE AMELOT 75011 Paris, les raisons pour lesquelles il estime pouvoir se prévaloir de la garantie légale de conformité, et ce dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception du colis. Il incombera à l’acheteur / acheteuse concerné(e) de rapporter la preuve que les produits font l’objet d’une non-conformité. Toute réclamation formulée hors de ce délai de trois (3) jours ne pourra être prise en compte. Il est rappelé que les produits devront être retournés dans l’état dans lequel ils ont été reçus, dans leur emballage d’origine et complets. Dès que les produits concernés auront été réceptionnés par la société NeoMediterranea et s’ils s’avèrent effectivement non conformes, la société s’engage à ce que leur remplacement dans les plus brefs délais. Les produits remplacés seront alors réexpédiés à l’adresse de livraison de l’acheteur/acheteuse, sans que les frais de livraison de cet envoi ne puissent lui être facturés. Si le remplacement du ou des produits défectueux, abîmés ou non conformes s’avère impossible, la société remboursera l’utilisateur au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle l’acheteur/acheteuse a formulé sa réclamation.

Article 12 : Garantie légale des vices cachés
Les produits commandés sur le site bababahri.com doivent être exempts de vices cachés, c’est-à-dire qu’ils ne faut pas que ces vices rendent un produit impropre à l’usage auquel on le destine ou qu’il diminuent tellement cet usage que l’acheteur / acheteuse ne l’aurait pas acquis ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus. La présence de vices cachés doit être prouvée par l’acheteur / acheteuse, lequel/laquelle devra rapporter la preuve que le vice était antérieur à la vente et non apparent lors de la livraison du produit, conformément à l’article 1641 du Code civil. Dans l’hypothèse où la présence de vices cachés serait avérée, NeoMediterranea remplacera ou remboursera le produit vicié, dans les conditions décrites à l’article 11 ci-dessus.

Article 13 : Accès au site internet et Responsabilités
Le ou les site(s) exploités par NeoMediterranea dont bababahri.com sont par principe accessibles 24/24h, 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de leur maintenance ou en cas de force majeure. Etant de fait soumise à une obligation de moyens, la société NeoMediterranea ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site. En cas de problème, la société NeoMediterranea s’engage à tout mettre en œuvre pour rétablir l’accès au(x) site(s) dont bababahri.com au plus vite. L’interruption de cet accès ne peut donner lieu à dédommagement, de même que pour les inconvénients et dommages qui résulteraient de l’utilisation du réseau internet tels qu’une rupture dans la continuité du service, la présence de virus informatiques ou des intrusions extérieures ou, plus généralement, tout cas qualifié de force majeure par les tribunaux français. Par ailleurs NeoMediterranea met tout en oeuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations présentes sur le site. Néanmoins elle ne saura être tenue responsable en cas d’inexactitude d’omission ou d’erreur contenues sur le site.

Les articles que vendus sur le site bababahri.com sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Cependant les coloris peuvent être altérés par votre écran d’ordinateur et nous ne pouvons les garantir contractuellement. Les photos et vidéos des produits présentés sur le site n’ont donc pas de valeur contractuelle. Nous ne sommes tenus que d’une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service sur internet.

Article 14 : Fichiers clients
 Les données collectées par NeoMediterranea sur le site bababahri.com nous sont destinées et sont nécessaires à la gestion de votre commande et de nos relations commerciales. En tant que client/cliente, vous recevrez nos catalogues et offres commerciales sauf avis contraire (droit d’opposition). Certaines données sont facultatives pour le traitement des commandes, il vous appartient de remplir ou non le champ concerné. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles : en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à NeoMediterranea, 102 rue Amelot 75011 Paris.

Article 15 : Interdiction des ventes hors réseau
Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution. En conséquence, il est interdit d’acheter nos produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites internet. Au-delà d’une atteinte à nos marques et à l’intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.

Article 16 : Propriété intellectuelle 
Tous les éléments présents sur le site bababahri.com , qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégées par le droit d’auteur des marques et des brevets. L’ensemble du contenu du site, de même que les photos, vidéos, textes, graphismes, animations sont la propriété exclusive de NeoMediterranea. En se connectant sur le site bababahri.com , le client s’interdit de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de NeoMediterranea.

Article 17 : Cas de force majeure
NeoMediterranea est exonérée de sa responsabilité, dans tous les cas de force majeure, liés à des circonstances irrésistibles, imprévisibles et extérieures. Sont considérés comme cas de force majeure les cas de sinistres ou d’intempéries reconnus, de grève des prestataires logistiques, ou de tout autre évènement susceptible de perturber la bonne circulation des marchandises et des flux informatiques.

Article 18 : Modification des Conditions Générales de Vente
Compte tenu des évolutions possibles du bababahri.com, NeoMediterranea se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment, les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client pour modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification. Toute condition particulière ou tout autre document écrit contenu notamment dans des documents issus de acheteur / acheteuse (y compris la commande) ne peut prévaloir sur les présentes Conditions Générales de Vente sans l’accord préalable expressément écrit de NeoMediterranea. Il est précisé que le Client peut sauvegarder ou imprimer les présentes Conditions Générales de Vente, à condition toutefois de ne pas les modifier.

Article 19 : Loi applicable et litiges 
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. Nous prions l’acheteur/acheteuse à cette fin de bien vouloir contacter par courrier notre service clientèle à l’adresse suivante : NeoMediterranea SAS, 102 rue Amelot 75011 Paris  A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents. 

Article 20 : Parrainage
Le parrainage permet à un client, dit le Parrain, de bénéficier d’une réduction de 5€ (cinq euros) sur sa prochaine commande (réduction calculée sur le montant TTC hors frais de livraison de ladite commande pour un montant minimum de 16€ – seize euros – TTC) lorsqu’il a communiqué au site internet bababahri.com, via le module de parrainage, les coordonnées d’un proche, dit le filleul, et que ce dernier a passé une commande d’un montant minimum de 16€ (seize euros) TTC. Le filleul bénéficiera lui aussi d’une réduction de 5€ (quatre euros) sur sa première commande (réduction calculée sur le montant TTC hors frais de livraison de ladite commande pour un montant minimum de 16€ – seize euros – TTC).
Un bon de réduction de 4€ (quatre euros) TTC est définitivement acquis au Parrain dès que les conditions suivantes sont remplies :

    • Le parrain est un particulier
    • Le parrain a déjà commandé sur le site bababahri.com,
    • Le filleul est un particulier
    • Le filleul n’a jamais acheté auparavant sur le site bababahri.com,
    • Le filleul n’a jamais bénéficié d’un parrainage par un autre parrain,
    • Le filleul doit impérativement renseigner l’email de son parrain lors de son identification et lors de sa première commande sinon il perd ses avantages liés à ce parrainage,
    • Le filleul a passé une commande de 16€ (seize euros) TTC minimum dans les 3 (trois) mois suivants à compter de la date d’envoi du premier e-mail d’invitation du parrain,
    • La commande du filleul a été encaissée et expédiée et le règlement est définitivement acquis par NeoMediterranea,
    • Le montant définitif de la commande du filleul reste au minimum de 16€ (seize euros) TTC, cela même si une partie de la commande a été retournée à NeoMediterranea et remboursée au filleul. Le bon de réduction du parrain pourra alors être émis par NeoMeditteranea

Le filleul bénéficiera lui aussi d’un bon de 4€ (quatre euros) TTC sur sa première commande dès que son montant aura atteint un minimum de 16€ (seize euros) TTC et qu’il aura rempli les conditions énoncées ci-dessus.

La durée de validité d’un bon de réduction de parrainage « parrain » ou « filleul » est de 3 (trois) mois à compter de sa date d’émission. Le bon de réduction parrainage acquis doit être manuellement ajouté au panier. La réduction sera immédiatement déduite du montant de la commande. Le Parrain peut utiliser ses bons de réduction parrainage lors de toute commande d’un montant minimum de 16€ (seize euros) TTC. Le Parrain ne peut cumuler ses bons de réduction sur une même commande. Il ne peut pas les utiliser avec toute offre promotionnelle en cours, y compris les soldes et promotions. En aucun cas, il ne pourra être converti en devise et demandé au site bababahri.com de déduire d’une commande déjà validée et payée la valeur d’un bon de réduction de parrainage qui n’aurait pas été sélectionné ou qui serait défectueux, lorsque celle-ci a été acceptée.

En cas de retour :

    • sur la commande d’un parrain : Le ou les bons de réduction de parrainage utilisés pour le paiement de cette commande seront crédités sur le compte du parrain dès l’acceptation du retour, ceci au prorata des articles retournés.
    • sur la commande d’un filleul : Dans le cas où les articles conservés par le filleul sont d’une valeur inférieure à 16€ (seize euros) TTC, le bon de réduction de parrainage du parrain ne sera pas émis. Dans le cas où les articles conservés par le filleul sont d’une valeur supérieure à 16€ (seize euros) TTC, le bon de réduction de parrainage du parrain est émis.

Les activités de parrainage massif sont proscrites quel qu’en soit le support. Sont également interdites, les activités d’auto-parrainage pour lesquelles le participant s’inscrit avec différentes adresses emails afin de procéder à un parrainage fictif lui permettant d’en dégager des avantages. Si NeoMediterranea constate des irrégularités, tel que le recrutement de filleul en dehors de son cercle restreint (amis, collègues et famille), notamment par l’intermédiaire d’un blog, d’un forum de discussion, d’annonces ou autres moyens par un participant au programme de parrainage, NeoMediterranea peut prendre les mesures nécessaires afin de faire cesser ces irrégularités et d’annuler en conséquences les avantages et autres réductions qui auraient été attribuées indûment à un client. NeoMediterranea se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions. Sa responsabilité ne pourra être engagée de ce fait, à quelque titre que ce soit.

Article 21 : Convention de preuve
L’écrit sous forme électronique sera considéré comme un mode de preuve recevable des droits et obligations des parties dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 22 : Nullité d’une clause
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision passés en force de chose jugée d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 23 : Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise les technologies Html, CSS, JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Article 24 : Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site bababahri.com peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site bababahri.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause NeoMediterranea ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site bababahri.com L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site bababahri.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site bababahri.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de NeoMediterranea et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site bababahri.com

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Article 25 : Liens hypertextes et cookies

Le site bababahri.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers des sites tiers, mis en place avec l’autorisation de NeoMediterranea. Cependant, NeoMediterranea n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, ne détient aucun contrôle, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. En tout état de cause, NeoMediterranea, informée par un utilisateur, supprimera tout lien hypertexte renvoyant à une page dont le contenu est illicite.

La navigation sur le site bababahri.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site des utilisateurs, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation ainsi que faciliter la communication par voie électronique. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services et altèrera le fonctionnement optimal du site. L’utilisateur peut configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

    • Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
    • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.  Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
    • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
    • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
  • 25.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
    Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Différents types de cookies: Lorsque vous vous connectez à notre site bababahri.com, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix (cf ci-dessous), à installer divers cookies dans votre terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Différents types de cookies sont utilisés sur notre site, ils ont des finalités différentes.
    • Les cookies fonctionnels : Il s’agit des cookies qui permettent à NeoMediterranea de personnaliser votre expérience sur notre site (par exemple vous rappeler les derniers produits consultés, mémoriser vos données de connexion, les articles de votre panier avant de poursuivre vos achats.) ou d’adapter la présentation de notre site bababahri.com aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte.
    • Les cookies analytiques : Il s’agit des cookies qui permettent à NeoMediterranea de renforcer les performances du site et d’en améliorer le fonctionnement (par exemple lors de sa consultation, notre site collecte, à partir des logiciels activés par votre propre ordinateur, des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation ainsi que l’adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien à l’origine de cette consultation.) Cette collecte nous permet d’améliorer l’ergonomie de notre site et de renforcer l’efficacité de nos partenariats.
    • Les cookies tiers : Lorsque vous accédez à notre site Internet, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (« cookies tiers ») sont susceptibles d’être placés dans votre ordinateur.
  • 25.2 Vos choix concernant les cookies
    Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous ou en configurant votre logiciel de navigation :

    • Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
    • Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Vous trouverez plus d’informations dans la rubrique « comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »
    • L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
    • Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
    • Si vous partagez l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes. Nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal.Le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.
  • 25.3 Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
    Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

    • Pour Internet Explorer : cliquez ici
    • Pour Safari : cliquez ici ou suivez les instructions suivantes : choisissez Safari > Préférences puis cliquez sur Sécurité ; cliquez sur Afficher les cookies puis choisissez les options souhaitées
    • Pour Chrome : cliquez ici ou suivez les instructions suivantes : ouvrez le menu de configuration (logo clé à molettes), puis sélectionnez Paramètres ; cliquez sur Paramètres avancés puis sur Paramètres de contenu, puis choisissez les options souhaitées
    • Pour Firefox : cliquez iciPour en savoir plus sur les cookies et leur gestion, visitez https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser ou cliquez sur l’option « Aide » du menu de votre navigateur.
  • 25.4 Quelles sont les données collectées et sur quelle base juridique ?
    Dans le cadre de la consultation et de l’utilisation de notre site bababahri.com, nous sommes amenés à collecter un certain nombre de données personnelles pour organiser au mieux nos relations commerciales et le service que vous attendez ou aux fins de nos intérêts légitimes en tant que responsable du traitement. Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées, vous serez informés du caractère obligatoire (signalé par les symboles ) ou facultatif de leur transmission, ainsi que des conséquences éventuelles de leur non renseignement. Les données collectées sont : votre nom, vos données d’identification, de livraison, facturation, choix de livraison, les données relatives à la relation commerciale ainsi que vos données de navigation.
  • 25.5 Quelles sont les finalités de cette collecte ?
    Certaines données sont indispensables au traitement de votre demande ou de votre commande, d’autres nous permettent de mieux vous connaître et donc d’adapter nos offres à vos besoins par exemple en personnalisant les actions de prospection que vous recevrez, réalisant des études marketing ou statistiques sur les produits ou la navigation sur le site. Dès la création de votre compte auprès de notre société ou votre inscription à notre newsletter, nous serons susceptibles de vous adresser nos offres commerciales, dès lors qu’elles nous sembleront de nature à vous intéresser. Dans nos envois par e-mail, nous précisons clairement dans l’objet du message, qui apparaît dans la boîte aux lettres électronique, l’identité, la marque Baba Bahri ou la nature commerciale de notre proposition. En cas de prospection par e-mail, vous trouvez également, en pied de message la possibilité, par simple clic, d’exercer votre droit d’opposition à l’envoi de tout nouveau message. En cas d’exercice du droit d’opposition, notre entreprise cessera le traitement de vos données personnelles, sauf en cas de motif(s) légitime(s) et impérieux pour le traitement, ou pour assurer la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice. Le cas échéant, notre entreprise vous informera des motifs pour lesquels les droits que vous souhaitez exercer ne sauraient être satisfaits en tout ou partie. NeoMediterranea et ses collaborateurs s’attachent tous les jours au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles. Si vous aviez des remarques à formuler ou si malencontreusement, nous n’avions pas été au rendez-vous de vos attentes, nous vous invitons à adresser un courriel à l’adresse contact@bababahri.com. En l’absence de réponse de notre part ou si le différend persiste malgré notre proposition, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés ou de l’autorité de contrôle de l’état Membre de l’Union Européenne au sein duquel vous résidez habituellement.
  • 25.6 Quelles sont vos droits ?
    Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 et sous réserve d’en faire la demande expresse vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et d’un droit à l’effacement des données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à notre service client par mail à contact@bababahri.com ou par courrier à NeoMediterranea – 102 rue Amelot, 75011 Paris et en joignant copie de votre pièce d’identité.
  • 25.7 Combien de temps les données sont conservées ?
    Les données personnelles vous concernant ne sont pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles que décrites ci-dessus. Ainsi, les données professionnelles vous concernant et permettant à notre entreprise de gérer nos relations avec les clients de NeoMediterranea sont conservées pendant le temps de la relation commerciale et sont conservées à des fins commerciales, au maximum pendant la durée de la prescription légale applicable. De même, les données professionnelles vous concernant et portant sur la gestion de vos commandes, des livraisons de nos produits, de la facturation, de la comptabilité de votre compte client sont conservées pendant la durée de la prescription légale applicable. Notre entreprise s’engage à archiver ou à supprimer les données personnelles vous concernant dès que la finalité et la durée légale maximale de leur conservation expirent.
  • 25.8 Qui est destinataire des données ?
    Notre entreprise est destinataire des données collectées, en ce compris les personnels habilités et autorisés de notre entreprise ayant, de par leurs fonctions, besoin d’en avoir connaissance pour les finalités du traitement. Nous avons confié certaines prestations techniques (hébergement, maintenance..), marketing ou logistiques à des sociétés tierces. Ces prestataires reçoivent exclusivement les données nécessaires à leur mission.
  • 25.9 Témoignages et avis client
    NeoMediterranea pourra proposer un service de forum accessible depuis le site et accorder la possibilité pour les utilisateurs de publier des avis ou témoignages sur les produits de la marque baba bahri. A cet égard, NeoMediterranea se réserve le droit de ne pas publier ou de supprimer tout avis, témoignage ou commentaire dont le contenu serait contraire aux lois en vigueur. Tout Utilisateur publiant un avis, un témoignage ou un commentaire autorise expressément la société à en utiliser le contenu pour quel qu’usage que ce soit et renonce à toute revendication sur ce contenu.
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